LA PAROLE EST A LA PARTIE CIVILE
Monsieur le Président, Madame Monsieur du Tribunal, de brèves observations dans l’intérêt de Mademoiselle C. partie civile dans la présente affaire.
Je ne reviendrai pas sur les faits que l’on reproche à Novembre. Je pense que l’instruction de l’affaire a clairement établi que le prévenu est coupable des faits objet de la prévention. Aussi, je ne m’attarderai que sur la responsabilité de Novembre dans les préjudices subis par Mademoiselle C.
En effet, ma cliente, lorsque Novembre se présente à sa porte, est systématiquement enrhumée, elle a froid et fait une légère déprime saisonnière. Cela entraîne des frais :
- consultation médicale : 22 € dont 15 € pris en charge par la CPAM
- mouchoirs en papier : 2,11€ le paquet de 15 étuis de 10 mouchoirs
Ainsi, Mademoiselle C. consulte au moins une fois son médecin généraliste (5 € restant à la charge de ma cliente) et utilise un étui de 10 mouchoirs par jour (il s’agit d’une fourchette basse).
Par ailleurs, Novembre occasionne un véritable mal-être chez ma cliente. Elle part de son domicile le matin : il fait noir. Elle y revient le soir : il fait toujours noir. Novembre se plaît ainsi à jouer des tours à Mademoiselle C., en lui laissant croire que le soleil ne se lève pas, qui ne font qu’accentuer le mal-être de ma cliente.
De plus, l’humidité et la fraîcheur, pour ne pas dire le froid, qui accompagnent Novembre obligent Mademoiselle C. à porter des vêtements chauds, encombrants et parfois un peu disgracieux. Ces vêtements donnent l’impression à Mademoiselle C. d’être plus ronde et de perdre sa part de féminité (un gros pull en laine ne mettant personne en valeur).
Ces faits causent donc un préjudice moral certain à Mademoiselle C. qu’il convient de réparer. C’est pour cette raison que je sollicite la condamnation de Novembre à verser la somme de 500 € à titre de dommages-intérêts.
Enfin, je rappellerai au Tribunal que Novembre est coutumier du fait puisque tous les ans, à la même époque, il recommence à nouveau les faits dont il est prévenu aujourd’hui.
En résumé, Monsieur le Président, Madame Monsieur du Tribunal, je vous demande de :
- recevoir Mademoiselle C. en sa constitution de partie civile
- déclarer Novembre responsable des préjudices subis par ma cliente
- le condamner à verser à Mademoiselle C. la somme de 7,22 € à titre de préjudice matériel
- le condamner à verser à Mademoiselle C. la somme de 500 € à titre de dommages-intérêts
- le condamner à verser à Mademoiselle C. la somme de 500 € au titre de l’article 475-1 du Code de Procédure pénale
- le condamner aux entiers dépens - ordonner l’exécution provisoire de la décision à intervenir.
Nota Bene : Cécile, en bonne avocate, répond au billet La parole est à la défense.
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